BERTRAND CADILLON, Agissant pour le compte de la société “ distriNAT Nouvelle Activite Traiteur ” en cours de formation Nathalie CADILLON, Agissant pour le compte de la société “ distriNAT Nouvelle Activité Traiteur ” en cours de formation
Numéro de dépôt :
3672777
Date de dépôt :
28/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
28/08/2019
Présentation de la marque Vit'Cho! TRAITEUR
Déposée le 28 août 2009 par BERTRAND CADILLON et Nathalie CADILLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Vit'Cho! TRAITEUR »
Les déposants sont BERTRAND CADILLON, Agissant pour le compte de la société “ distriNAT Nouvelle Activite Traiteur ” en cours de formation domicilié(e) 85 Chemin de l'Indiennerie - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France et Nathalie CADILLON, Agissant pour le compte de la société “ distriNAT Nouvelle Activité Traiteur ” en cours de formation domicilié(e) 85 Chemin de l'Indiennerie - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERTRAND CADILLON domicilié(e) 85 Chemin de l'Indiennerie - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BERTRAND CADILLON, Agissant pour le compte de la société “ distriNAT Nouvelle Activite Traiteur ” en cours de formation - 85 Chemin de l'Indiennerie - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France
Nathalie CADILLON, Agissant pour le compte de la société “ distriNAT Nouvelle Activité Traiteur ” en cours de formation - 85 Chemin de l'Indiennerie - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France
BERTRAND CADILLON - 85 Chemin de l'Indiennerie - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40
Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04
Inscription le 6 avril 2010 - Changement de dénomination n°520379 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-06
Inscription le 21 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°674310 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-21
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; distributeur automatique de produits alimentaires surgelés et autres produits ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
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